Organisation

LA DIRECTION GÉNÉRALE

L’Agence est dirigée depuis le 1er septembre 2013 par Mme Marie-Luce BOUSSETON, ingénieure générale des ponts, des eaux et des forêts, renouvelée dans ses fonctions par décret du 11 août 2016.

La directrice générale préside chaque semaine, le comité de direction composé :

  • de l’adjoint à la directrice générale,
  • des trois directeurs, en charge du pilotage et de la coordination des directions de programme,
  • du directeur juridique, administratif et financier,
  • de la cheffe du service des ressources humaines.

Les missions du comité de direction sont multiples :

  • Il discute les axes stratégiques des dossiers confiés et établit les documents de référence
  • Il prépare les décisions de la directrice générale
  • Il organise les modalités d’application des actes du conseil d’administration
  • Il porte à la connaissance des agents de manière hebdomadaire, un compte-rendu des décisions prises lors des instances du comité

Ce comité est complété par un conseil de direction mensuel, auquel participent les membres du comité de direction, les directeurs de programme, l’adjointe au directeur administratif, juridique et financier, et les chefs des services.

Par décision de la directrice générale, les délégations de signature sont accordées aux directeurs, directeurs de programme et chefs de service.

LES DIRECTIONS DE PROGRAMME, EN CHARGE DE LA CONDUITE DES OPERATIONS

L’Agence compte dix directions de programme chargées de mener à bien l’ensemble des opérations, depuis les études préalables, jusqu’à la livraison puis au quitus.

Ces équipes composées de chefs de projet, d’une assistante et s’appuyant sur des secrétariats mutualisés, sont dirigées par un directeur de programme, lui-même encadré par l’un des directeurs opérationnels. L’une de ces équipes est implantée en Guadeloupe pour assurer le pilotage des opérations dans les Antilles et en Guyane.

La pluralité des profils au sein d’une même équipe (architectes, ingénieurs, urbanistes...) assure l’expertise nécessaire à la finalité des projets et permet de gérer des opérations pénitentiaires et judiciaires à différents stades.

TROIS DIRECTIONS OU SERVICES EN EXPERTISE

La direction générale et les directions de programme s’appuient sur l’expertise et les capacités de veille et de prospective de trois équipes spécialisées, fonctionnant de manière transversale :

  • une direction de la programmation
    Spécialisée dans la programmation, l’équipe 4 est une direction transversale spécialisée dans le domaine de la programmation des bâtiments. Elle établit les référentiels de programmation  judiciaire et pénitentiaire et conduit toutes les réflexions prospectives dans ce domaine. En collaboration étroite avec les autres équipes opérationnelles, elle veille à la prise en compte et à la transmission aux équipes des évolutions programmatiques, afin de contribuer à la maîtrise de la qualité d’usage des bâtiments, à l’optimisation des coûts, à l’égalité entre les opérations, tout en favorisant la force de proposition des concepteurs et des exploitants. Elle peut établir des programmes en régie directe.

  • une expertise juridique en matière de commande publique
    Le service juridique et des marchés accompagne et conseille les équipes opérationnelles et la direction générale à toutes les étapes de la commande publique. Il gère les contentieux, rares, auxquels l’agence a à faire face dans ce domaine.

  • une intervention opérationnelle en matière de foncier et d’urbanisme
    Le service foncier et de l’urbanisme déploie une expertise et un savoir-faire opérationnel en matière de recherches et d’acquisitions foncières, ainsi que pour la conduite de toutes les procédures d’urbanisme nécessaires à la mise en compatibilité des documents régissant le droit des sols. Il diligente toutes les procédures de maîtrise foncière pour le compte de la Chancellerie, en relation étroite avec les préfectures et les services locaux de l’État.

UN CONTROLE DE GESTION RATTACHE A UN DIRECTEUR OPERATIONNEL

Dispositif-clé du pilotage des opérations, le service du contrôle de gestion développe et anime l’ensemble tous les outils de suivi financiers, ou calendaire des opérations, les bases de données structurantes en matière de coût et de surface, de comptabilité analytique, les outils de reporting et ceux de veille sur la concurrence.

DES SERVICES TRANSVERSAUX EN SOUTIEN

Les directions de programme bénéficient d’un appui transversal en matière de gestion des connaissances, gestion des ressources humaines, gestion budgétaire et comptable, ainsi qu’en soutien logistique et  développement des systèmes d’information. Ces services, ainsi que le service juridique et des marchés, sont regroupés au sein de la Direction juridique, administrative et financière de l’APIJ, qui a également en charge, en lien avec l’agence comptable, le pilotage de la démarche de contrôle interne comptable et financier.

LA COMMUNICATION EXTERNE

La mission communication a pour objectif de valoriser la politique de construction et de modernisation de l’immobilier conduite par le ministère de la Justice, à travers la promotion de l’ensemble des projets pénitentiaires et judiciaires menées par l’APIJ.

La communication externe est pilotée par la responsable de communication, placée sous l’autorité directe de la Directrice Générale.

Composition du conseil d’administration

Organigramme de l’APIJ